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Cette page regroupe l’ensemble des informations légales relatives au site
papeterie.shop.plumesdesetoiles.fr, dédié à la papeterie digitale poétique et engagée de Plumes des Étoiles.
Chaque document est accessible via les liens ci-dessous, conformément aux obligations légales en vigueur.

⚖️ Conditions Générales de Vente (CGV)

Les Conditions Générales de Vente encadrent les modalités de commande, de paiement, de livraison des produits digitaux, ainsi que les droits et obligations des parties.

⚖️ Politique de confidentialité & RGPD

Cette politique détaille la manière dont les données personnelles sont collectées, utilisées et protégées, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Les créations proposées sur ce site sont protégées par le droit d’auteur et destinées à un usage personnel uniquement.
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🌿 Engagement

Plumes des Étoiles s’engage à une utilisation responsable, éthique et transparente des données, dans le respect des utilisateurs, du vivant et de l’environnement numérique.

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Les produits proposés sur ce site sont des contenus numériques à télécharger.
Conformément à la législation en vigueur, le droit de rétractation ne s’applique pas après téléchargement lorsque l’exécution a commencé avec l’accord du client.

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